Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 01418 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation humanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1265S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conflit au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23068 posée par M. Fabien Genet

    Situation humanitaire au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24256 posée par Mme Annick Billon

    Situation des femmes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1983G posée par M. Jacques Le Nay

    Diplomatie française face au régime taliban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25656 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Droit d'asile constitutionnel pour les femmes afghanes menacées par leur implication dans l'appareil judiciaire du régime républicain

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Situation des journalistes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26437 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés actuelles entre la Russie et l'Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible