Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

    Situation au Darfour

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0583G posée par Mme Gisèle Gautier

    Aide française au Pakistan

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

    La Palestine et le Hamas

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Tchad

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

    La situation au Darfour

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0497G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    L'assaut israélien au large de Gaza

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

    Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0376G posée par Mme Annie David

    Conflit au Proche Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible