Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

Catastrophe humanitaire du Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 0497G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

L'assaut israélien au large de Gaza

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

04/06/2010
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Marcel Rainaud

Attitude de la France à l'égard de la création de l'État du Sud Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17687 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Économie et reconstruction dans la bande de Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17794 posée par M. Guy Fischer

Sur la situation dans la bande de Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18503 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conséquences du blocus de Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/05/2011
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. Philippe Paul

Crise syrienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/08/2012
Pertinence
Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/12/2012
Pertinence