Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Gisèle Gautier

Aide française au Pakistan

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Tchad

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

Catastrophe humanitaire du Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

La situation au Darfour

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 00212 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Politique française au Myamar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04518 posée par M. Marcel Rainaud

Intervention sanitaire en Birmanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/05/2008
Pertinence
Question n° 06313 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Mauritanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2008
Pertinence