Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05680 posée par M. Albert Voilquin

Initiatives en faveur de la paix au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1989
Pertinence
Question n° 14779 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide apportée aux chiites et Kurdes d'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14919 posée par M. Jean Grandon

Aide humanitaire en faveur du peuple kurde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1991
Pertinence
Question n° 22004 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Sécheresse en Afrique australe et orientale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/07/1992
Pertinence
Question n° 22487 posée par M. Emmanuel Hamel

Action de solidarité en Somalie et au Soudan

Réponse du ministère : Premier ministre

13/08/1992
Pertinence
Question n° 23377 posée par M. Michel Doublet

Rôle de la France dans l'enquête menée par l'ONU sur les crimes de guerre commis dans l'ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1992
Pertinence
Question n° 01675 posée par M. Gérard Larcher

Embargo à l'encontre de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1993
Pertinence
Question n° 02192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit international humanitaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/07/1993
Pertinence