Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19988 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Recrutement des personnes travaillant en services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21388 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Ségur de la santé et disparité de traitement entre agents et salariés du médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21610 posée par M. Didier Marie

    Oubliés du Segur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21699 posée par M. Laurent Burgoa

    Revalorisation de l'ensemble des professions du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22154 posée par M. Franck Montaugé

    Revalorisation salariale des professionnels des secteurs social, médico-social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible