Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 31561 posée par M. Emmanuel Hamel

Etablissements pénitentiaires : aide apportée aux personnels pour trouver des logements

Réponse du ministère : Justice

01/03/2001
Pertinence
Question n° 32808 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration des aides personnelles au logement destinées aux parents hébergeant leurs enfants

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32809 posée par M. Emmanuel Hamel

Construction de logements sociaux mieux adaptés aux besoins des jeunes adultes

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32810 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure connaissance des logements sociaux par les jeunes adultes

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32812 posée par M. Emmanuel Hamel

Valorisation du rôle de l'hébergement social

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32813 posée par M. Emmanuel Hamel

Valorisation du rôle de l'hébergement social

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32815 posée par M. Emmanuel Hamel

Accentuation de l'effort entrepris en faveur de l'hébergement spécifique des étudiants

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32817 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de logements locatifs conventionnés adaptés à la demande des jeunes adultes

Réponse du ministère : Logement

26/04/2001
Pertinence