Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 13821 posée par M. Henri Collette

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13876 posée par M. Olivier Roux

Nécessaire revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13716 posée par M. Claude Huriet

Revalorisation des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13737 posée par M. Roland du Luart

Pouvoir d'achat des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13604 posée par Mme Hélène Missoffe

Pouvoir d'achat des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Jean Grandon

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13378 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13380 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13434 posée par M. Jean Chérioux

Pouvoir d'achat des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13359 posée par M. Henri Belcour

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

17/01/1991
Pertinence