Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 02651 posée par M. Alain Marc

    Prestations ouvertes aux déplacés ukrainiens

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02003 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nécessaire majoration de l'allocation rentrée scolaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01114 posée par M. Serge Mérillou

    Revalorisation de l'allocation rentrée scolaire en période d'inflation

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01242 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Allocation de rentrée scolaire dés l'âge de 3 ans

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01319 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan et élargissement du Pass'Sport pour la rentrée 2022-2023

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

    Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23315 posée par M. Max Brisson

    Moyens alloués à la rentrée 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19007 posée par M. Hugues Saury

    Inscription des élèves au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13402 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11321 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible