Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger

    ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04471 posée par M. Jacques Mahéas

    Conséquences de la majoration unique des allocations familiales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04552 posée par M. Pierre Bordier

    Majoration des allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05247 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Majoration unique des allocations familiales à partir de 14 ans

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06320 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07043 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Carte famille nombreuse de la SNCF et familles monoparentales

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0260G posée par M. Antoine Lefèvre

    Mesures du sommet social en faveur de la famille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08861 posée par M. Alain Fouché

    Tarifs préférentiels accordés aux familles nombreuses par la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09122 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Carte famille nombreuse de la SNCF et familles monoparentales

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10201 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Situation des Français rémunérés hors métropole

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible