Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique sociale

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

16/11/2007
Pertinence
Question n° 04022 posée par M. Jacques Gillot

Prestations familiales dans les DOM

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04552 posée par M. Pierre Bordier

Majoration des allocations familiales

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05247 posée par M. Jean-Pierre Vial

Majoration unique des allocations familiales à partir de 14 ans

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

24/07/2008
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

27/11/2008
Pertinence
Question n° 0260G posée par M. Antoine Lefèvre

Mesures du sommet social en faveur de la famille

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

20/02/2009
Pertinence
Question n° 10201 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Situation des Français rémunérés hors métropole

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/09/2009
Pertinence
Question n° 11556 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Situation des Français rémunérés hors métropole

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/12/2009
Pertinence
Question n° 1000S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réforme de la politique luxembourgeoise d'allocations familiales et travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'outre-mer

02/09/2010
Pertinence