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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 00059 posée par M. Michel Doublet
Allocations familiales dès le premier enfant
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 09239 posée par M. Philippe Nachbar
Prime de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08126 posée par M. Georges Gruillot
Allocation de rentrée scolaire aux familles d'enfants placés
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 07628 posée par Mme Paulette Fost
Mesures en faveur des familles en difficulté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03731 posée par M. Edouard Le Jeune
Critères d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03572 posée par M. Jean Cluzel
Non-revalorisation des prestations familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03586 posée par M. Gérard Roujas
Conditions de versement des allocations de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03265 posée par M. Guy Robert
Non-revalorisation des prestations familiales et mutuelles
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03190 posée par M. Marcel Vidal
Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux commerçants et artisans
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02929 posée par M. Maurice Blin
Revalorisation des prestations familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence