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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 00059 posée par M. Michel Doublet

   Allocations familiales dès le premier enfant

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   04/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 09239 posée par M. Philippe Nachbar

   Prime de rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/12/1994

   Pertinence

3. Question n° 08126 posée par M. Georges Gruillot

   Allocation de rentrée scolaire aux familles d'enfants placés

   Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

   20/10/1994

   Pertinence

4. Question n° 07628 posée par Mme Paulette Fost

   Mesures en faveur des familles en difficulté

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/09/1994

   Pertinence

5. Question n° 03731 posée par M. Edouard Le Jeune

   Critères d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   25/11/1993

   Pertinence

6. Question n° 03572 posée par M. Jean Cluzel

   Non-revalorisation des prestations familiales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/11/1993

   Pertinence

7. Question n° 03586 posée par M. Gérard Roujas

   Conditions de versement des allocations de rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/11/1993

   Pertinence

8. Question n° 03265 posée par M. Guy Robert

   Non-revalorisation des prestations familiales et mutuelles

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   21/10/1993

   Pertinence

9. Question n° 03190 posée par M. Marcel Vidal

   Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux commerçants et artisans

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/10/1993

   Pertinence

10. Question n° 02929 posée par M. Maurice Blin

    Revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    30/09/1993

    Pertinence