Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

Question n° 07753 posée par M. Philippe Labeyrie

Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/04/1998
Pertinence
Question n° 14212 posée par M. Philippe Labeyrie

Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/02/1999
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Gérard Larcher

Prix et qualité d'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence
Question n° 29026 posée par M. André Dulait

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

09/11/2000
Pertinence
Question n° 36063 posée par M. Yves Détraigne

Retards de la France en matière d'interconnexion forfaitaire illimitée (IFI)

Réponse du ministère : Industrie

01/11/2001
Pertinence
Question n° 0212S posée par M. Simon Sutour

Réalisation d'un réseau de télécommunications à haut débit dans le Gard

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

14/03/2003
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. René-Pierre Signé

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Philippe Darniche

Présence des services publics de proximité en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

25/06/2004
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

Carte hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/06/2008
Pertinence