Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson

    Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0686S posée par M. Jean Besson

    Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10671 posée par M. André Trillard

    Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile dans les parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10250 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Protection des chartes des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne