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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 05858 posée par M. Daniel Chasseing

   Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   28/06/2018

   Pertinence

2. Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   20/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

   Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01803 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 02607 posée par M. Hervé Maurey

   Bilan de l'expérimentation de dérogation au droit de retrait des décisions d'urbanisme relatives à l'implantation d'antennes-relais

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 03121 posée par M. Rémi Cardon

   Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

   Mutualisation des pylônes et antennes-relais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   01/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 05221 posée par M. Hervé Maurey

   Bilan de l'expérimentation de dérogation au droit de retrait des décisions d'urbanisme relatives à l'implantation d'antennes-relais

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 06475 posée par Mme Christine Herzog

   Légalité d'une imagerie satellite dans la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    06/07/2023

    Pertinence