Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01993 posée par M. Daniel Laurent

    Taxe sur les éoliennes maritimes et attentes des pêcheurs

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11727 posée par M. Raymond Couderc

    Redevance en cas d'épandage ou de compostage à la ferme des marcs de raisin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21421 posée par M. Jackie Pierre

    Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21478 posée par M. Roland du Luart

    Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21488 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible