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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel

   Expérimentation pour la gestion du foncier rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   10/11/2016

   Pertinence

3. Question n° 1151S posée par M. Michel Amiel

   Chasse traditionnelle à la glu

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   04/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 0780S posée par M. Rémy Pointereau

   Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

   Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

7. Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet

   Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011

   Pertinence

8. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010

   Pertinence

9. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

   Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   23/12/2010

   Pertinence

10. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

    Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    16/04/2009

    Pertinence