Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

194 questions

Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/07/2005
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/03/2006
Pertinence
Question n° 00773 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'une surface minimale en couvert environnemental en bordure des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Effets néfastes du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03422 posée par M. René-Pierre Signé

Plan stratégique de Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger

Chasse et tirs de nuisibles

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

Les forêts françaises face au changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence