Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

Politique autoroutière

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

Aéroport Notre-Dame des Landes

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aéroport du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. André Trillard

ZAD de Notre Dame des Landes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/06/2015
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Joël Guerriau

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence