Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 10680 posée par M. Jacques Legendre

Mépris de la SNCF pour l'aménagement du territoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 0157C posée par M. Jacques Mézard

La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

08/11/2013
Pertinence
Question n° 0448S posée par M. Michel Berson

Amélioration de la régularité du RER D

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

Financement du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé de la ville

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 02320 posée par M. Michel Berson

Soutien financier de l'État indispensable pour assurer la réalisation du tronçon Versailles-Saclay-Massy-Orly dans le cadre du Grand Paris Express

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

Avenir du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

02/08/2012
Pertinence