Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08045 posée par Mme Patricia Schillinger

    Indemnisation des travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

    Pôle emploi Paimpol

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

    Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12008 posée par M. François Marc

    État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

    Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17028 posée par M. Michel Doublet

    Travaux d'élagage effectués pour le compte d'Électricité réseau distribution France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1279S posée par Mme Annie David

    Régime juridique du contrat de travail des saisonniers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01389 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénurie de main d'oeuvre dans l'hôtellerie et la restauration haut-rhinoises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible