Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 01860 posée par M. Jean-François Pintat

Plan du grand sud-ouest: avenir

Réponse du ministère : Plan

23/09/1981
Pertinence
Question n° 02758 posée par M. Franck Sérusclat

Avenir des organisations d'études régionales d'aménagement (OREAM)

Réponse du ministère : Plan

07/11/1981
Pertinence
Question n° 03400 posée par M. Pierre Bastie

Prime du développement régional: bénéficiaires

Réponse du ministère : Plan

15/12/1981
Pertinence
Question n° 04126 posée par M. Jean-François Pintat

Aides de l'Etat aux activités industrielles: cas des grandes villes

Réponse du ministère : Plan

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04622 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

DATAR: rôle

Réponse du ministère : Plan

04/03/1982
Pertinence
Question n° 05630 posée par M. Raymond Soucaret

Plans agricoles régionaux: établissement

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

24/04/1982
Pertinence
Question n° 19880 posée par M. Jean-François Pintat

Grand Sud-Ouest: développement

Réponse du ministère : Plan

18/10/1984
Pertinence
Question n° 21912 posée par M. Maurice Janetti

Installation d'entreprises à Paris et en région parisienne: conséquences de la suppression de la procédure de l'agrément

Réponse du ministère : Plan

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22714 posée par M. Jean Francou

Fonds européen de développement régional: liste des dossiers présentés par la France

Réponse du ministère : Plan

28/03/1985
Pertinence
Question n° 23408 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement régional

Réponse du ministère : Plan

02/05/1985
Pertinence