Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 01940 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02359 posée par M. Daniel Dubois

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02775 posée par M. Bernard Frimat

    Contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03050 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03116 posée par M. Michel Thiollière

    Mise en place de la contribution sur les indemnités de mise à la retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03131 posée par M. Yves Krattinger

    Baisse des moyens budgétaires alloués aux acteurs de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03359 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03819 posée par M. Guy Fischer

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

    Maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible