Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 06559 posée par M. Jean Barras

    Accès des bacheliers vivant à l'étranger à l'enseignement supérieur en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07121 posée par M. Jean Barras

    Information pour les inscriptions dans l'enseignement supérieur des bacheliers domiciliés à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement scolaire des langues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00795 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Incendies et accidents domestiques : sensibilisation des élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03860 posée par M. Yvon Collin

    Modalités des épreuves du concours d'admission à l'Ecole nationale des ponts et chaussées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11195 posée par M. Albert Voilquin

    Réduction éventuelle du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14010 posée par M. Marcel Lucotte

    Projet de fermeture de classes à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17751 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la suppression d'une année de classe préparatoire à l'entrée dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17785 posée par M. Marc Lauriol

    Suppression éventuelle d'une année de classe préparatoire aux grandes écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23643 posée par M. Edouard Le Jeune

    Modification de la durée hebdomadaire de scolarisation des élèves en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible