Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

233 questions

  1. Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction de certains cépages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23788 posée par Mme Nathalie Delattre

    Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

    Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15476 posée par Mme Gisèle Jourda

    Soutenir la filière viticole pour faire face aux conséquences dramatiques du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14312 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Viticulture et changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12462 posée par Mme Vivette Lopez

    Enherbement des vignes et prévention des incendies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11406 posée par M. Gérard Dériot

    Régulation des plantations de vignobles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

    Taxation du vin par les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05364 posée par Mme Françoise Cartron

    Indemnisation et accompagnement préventif des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible