Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 27495 posée par M. Yan Chantrel

    Dysfonctionnements récurrents du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25914 posée par M. Pierre Charon

    Rapport spécial de l'Assemblée nationale concernant les crédits d'aide au développement consacrés à la Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23175 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Favoriser la transition énergétique des maraîchers français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

    Assassinats politiques en Colombie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21311 posée par M. André Vallini

    Fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20729 posée par M. Frédéric Marchand

    Accompagnement des agriculteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20759 posée par M. Éric Gold

    Soutien des collectivités territoriales aux entreprises artisanales et commerciales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20509 posée par Mme Françoise Férat

    Accompagnement des agriculteurs maraîchers dans la rénovation de leurs parcs de serres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20510 posée par Mme Françoise Férat

    Transition écologique du maraîchage et des serres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19649 posée par M. Yves Détraigne

    Vers l'autosuffisance française en légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible