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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
156 questions
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson
Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin
Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog
Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05939 posée par M. Jean Louis Masson
Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04889 posée par M. Sebastien Pla
Conséquences pour les ressources des collectivités et des centres d'architecture d'urbanisme et d'environnement des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03657 posée par M. Philippe Mouiller
Difficultés des petites communes rurales face aux coûts engendrés par les fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03057 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Opérations de recouvrement en matière de taxe d'aménagement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence