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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
180 questions
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Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet
Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11968 posée par M. Georges Gruillot
Opérations de fouilles faisant suite à une découverte
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12103 posée par M. Bernard Barbier
Politique en faveur des associations de bénévoles pratiquant des fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13237 posée par M. René Rouquet
Protection et financement des fouilles archéologiques en Ile-de-France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20294 posée par M. Ivan Renar
Destruction de vestiges archéologiques à Rodez
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20424 posée par M. Alfred Foy
Insuffisance du dispositif juridique en matière d'archéologie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20554 posée par M. Jacques Legendre
Situation de l'archéologie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20572 posée par M. Michel Sergent
Archéologie française
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20601 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Financement de l'archéologie dite préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21021 posée par M. Serge Mathieu
Sauvegarde des sites archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence