Recherche de questions

Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

   Fermeture de régiments

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/10/2014

   Pertinence

2. Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/01/2009

   Pertinence

3. Question n° 0249S posée par M. Daniel Reiner

   Projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/05/2008

   Pertinence

4. Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   03/08/2006

   Pertinence

5. Question n° 0034S posée par M. Didier Boulaud

   Avenir du détachement de Fourchambault

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   02/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   21/01/1998

   Pertinence

7. Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment

   Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun

   Réponse du ministère : Défense

   14/01/1998

   Pertinence

8. Question n° 0353S posée par M. René-Pierre Signé

   Devenir de l'établissement d'impression de l'armée implanté à Château-Chinon (Nièvre)

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   17/04/1996

   Pertinence