Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 04140 posée par M. Marc Boeuf

Avenir des sociétés hippiques de Fontainebleau et de Villenave-d'Ornon

Réponse du ministère : Défense

30/03/1989
Pertinence
Question n° 05776 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du plan " Armées 2000 " pour l'Alsace

Réponse du ministère : Défense

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06238 posée par M. Hubert Martin

Suppression du 151ème RIM

Réponse du ministère : Défense

14/09/1989
Pertinence
Question n° 12084 posée par M. Hubert Haenel

Retrait de troupes d'Alsace

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Philippe Adnot

Retour des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

06/12/1990
Pertinence
Question n° 20914 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Plan Armée 2000 : dissolution de la 8e division d'infanterie

Réponse du ministère : Défense

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21982 posée par M. Yves Guena

Reclassement des ouvriers de l'établissement SNPE de Bergerac (Dordogne)

Réponse du ministère : Défense

09/07/1992
Pertinence
Question n° 00309 posée par M. Christian Bonnet

Plan Réserves 2000

Réponse du ministère : Défense

29/04/1993
Pertinence
Question n° 02831 posée par M. Albert Voilquin

Egalité de traitement des appelés

Réponse du ministère : Défense

23/09/1993
Pertinence
Question n° 04895 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien aux familles des militaires français de la force PRONU

Réponse du ministère : Défense

17/02/1994
Pertinence