Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre

Réponse du Ministère des armées

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23886 posée par M. Édouard Courtial

Retard en matière de drones militaires

Réponse du Ministère des armées

22/07/2021
Pertinence
Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des véhicules blindés légers

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

Réponse du Ministère des armées

14/01/2021
Pertinence
Question n° 13292 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la caserne Ney à Metz

Réponse du Ministère des armées

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 15668 posée par M. Jean-Paul Fournier

Opération SANGARIS et syndrome de stress post-traumatique

Réponse du Ministère de la défense

09/04/2015
Pertinence
Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

Fermeture de régiments

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Yves Détraigne

Nouvelle carte militaire

Réponse du Ministère de la défense

02/10/2014
Pertinence
Question n° 22398 posée par M. Jean-Pierre Michel

Loi n° 74-1044 du 9 décembre 1974

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/02/2012
Pertinence