Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat

Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

Programme de médiation canine ARION

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

Annonces du Président de la République sur le budget des armées

Réponse du Ministère des armées

26/01/2023
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre

Réponse du Ministère des armées

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23886 posée par M. Édouard Courtial

Retard en matière de drones militaires

Réponse du Ministère des armées

22/07/2021
Pertinence
Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des véhicules blindés légers

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

Réponse du Ministère des armées

14/01/2021
Pertinence
Question n° 15814 posée par M. Pascal Allizard

Démilitarisation de certains territoires

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15184 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Contribution de la réserve militaire du service de santé des armées pendant la crise de Covid-19

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14181 posée par M. Patrice Joly

Modalités d'attribution du statut de réservistes citoyens

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence