Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

    Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

    Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

    Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06147 posée par M. Ambroise Dupont

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures »

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10976 posée par M. Jacques Blanc

    Nouveau camouflage

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20948 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21145 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02354 posée par M. Christian Cambon

    Problème de paiement des soldes militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible