Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 01701 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01746 posée par Mme Brigitte Bout

    Alignement des taux de pensions militaires d'invalidité des sous-officiers des différentes armes

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06147 posée par M. Ambroise Dupont

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures »

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21145 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

    Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06306 posée par Mme Annie David

    Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07073 posée par M. Charles Guené

    Éligibilité à l'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible