Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

Défense

Réponse du ministère : Défense

21/05/1998
Pertinence
Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

Réponse du ministère : Défense

14/03/2002
Pertinence
Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de féminisation des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/02/2005
Pertinence
Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc

Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire

Réponse du Ministère de la défense

21/04/2005
Pertinence
Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

29/09/2005
Pertinence
Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/08/2006
Pertinence
Question n° 25270 posée par M. Yvon Collin

Situation des personnels au service de la maintenance du matériel aéronautique des armées

Réponse du Ministère de la défense

16/11/2006
Pertinence
Question n° 1194S posée par M. Alain Milon

Devenir de la société EURENCO

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne

Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

25/01/2007
Pertinence