Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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546 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

530 questions

  1. Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat

    Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de médiation canine ARION

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

    Annonces du Président de la République sur le budget des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02605 posée par M. Laurent Burgoa

    Limite d'âge en vigueur afin de pouvoir se présenter au concours d'accès à l'école des officiers de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26335 posée par Mme Véronique Guillotin

    Site industriel de l'aéronautique à Domgermain

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23886 posée par M. Édouard Courtial

    Retard en matière de drones militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22931 posée par Mme Véronique Guillotin

    Site industriel de l'aéronautique à Domgermain

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Remplacement des véhicules blindés légers

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible