Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 22968 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Sauvegarder le monde maritime face à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

    Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22818 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès prioritaire à la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22852 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin

    Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04896 posée par M. André Duromea

    Aide de l'Etat aux armateurs français pour l'achat en France de navires

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04099 posée par M. Josselin de Rohan

    Nombres de navires caboteurs battant pavillon français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

    Relance de la construction navale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne