Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 21629 posée par Mme Michelle Demessine

    Adhésion de la France au texte sur « l'engagement humanitaire »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20659 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France au groupe de travail des Nations unies sur le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19657 posée par Mme Michelle Demessine

    Vote négatif de la France à l'ONU sur le projet de résolution pour le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

    Élimination des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10352 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France à la seconde conférence internationale sur l'impact humanitaire des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne