Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 23295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prolongation de la suspension des essais nucléaires français

Réponse du ministère : Premier ministre

29/10/1992
Pertinence
Question n° 08307 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de désarmement de la France

Réponse du ministère : Premier ministre

27/10/1994
Pertinence
Question n° 19628 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Elimination du danger des armes nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/12/1996
Pertinence
Question n° 20682 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Désarmement nucléaire

Réponse du ministère : Défense

20/02/1997
Pertinence
Question n° 21641 posée par M. Bertrand Delanoë

Réduction des armes nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1997
Pertinence
Question n° 00204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réduction des dépenses militaires

Réponse du ministère : Défense

26/06/1997
Pertinence
Question n° 09135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences des essais nucléaires de l'Inde et du Pakistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 12931 posée par M. Franck Sérusclat

Armes nucléaires dissuasives

Réponse du ministère : Défense

17/12/1998
Pertinence
Question n° 16940 posée par M. Guy Penne

Conférence de l'ONU sur le désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/06/1999
Pertinence
Question n° 21118 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application des accords sur les armes de destruction massive

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/12/1999
Pertinence