Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 16444 posée par M. Francis Palmero

    Engagement de l'arme nucléaire: partage des responsabilités

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0152A posée par M. Maurice Couve De Murville

    Négociations sur les armes nucléaires en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08428 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Essais nucléaires soviétiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04699 posée par M. Philippe François

    Attitude de la France vis-à-vis de certaines mesures prises outre-Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04987 posée par M. José Balarello

    Défense européenne dans le cadre de la dissuasion nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05881 posée par M. Robert Pontillon

    Position de l'Europe occidentale sur la maîtrise des armements

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07284 posée par M. Louis Longequeue

    Positions de la France sur la non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0198S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de signature par la France des traités d'interdiction partielle des essais nucléaires et de non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13493 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection du territoire national et de l'Europe

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15530 posée par M. André Fosset

    Signature par la France du traité de non-prolifération nucléaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible