Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 01270 posée par M. Hubert Haenel

    Redevances donnant accès aux pistes de ski de fond

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01271 posée par M. Hubert Haenel

    Statistiques par massif de montagne concernant la redevance pour le ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01272 posée par M. Hubert Haenel

    Modalités de perception de la redevance pour ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01273 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition de la redevance pour ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03205 posée par M. Hubert Haenel

    Redevances donnant accès aux pistes de fond

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03206 posée par M. Hubert Haenel

    Statistiques par massif de montagne concernant la redevance pour le ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03207 posée par M. Hubert Haenel

    Modalités de perception de la redevance pour ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03208 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition de la redevance pour ski de fond

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04722 posée par M. Hubert Haenel

    Fonctions d'officiers de police judiciaire des maires ruraux

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04825 posée par M. Hubert Haenel

    Qualité d'officier de police ou d'officier d'état civil du maire dont la présence est requise dans le cas d'un suicide

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible