Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

219 questions

Question n° 01840 posée par M. Michel Rufin

Politique d'aide aux familles de trois enfants

Réponse du ministère : Santé et famille

26/06/1986
Pertinence
Question n° 05832 posée par M. Josselin de Rohan

Déductibilité des charges sociales

Réponse du ministère : Travail

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05857 posée par M. Raymond Bouvier

Déduction des charges sociales des particuliers employeurs à domicile

Réponse du ministère : Travail

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06044 posée par M. Michel Crucis

Réduction des charges sociales et fiscales sur les emplois de maison

Réponse du ministère : Travail

24/08/1989
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Pierre Lacour

Aide à domicile

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06419 posée par M. Pierre Dumas

Aide à domicile

Réponse du ministère : Travail

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06600 posée par M. Jacques Machet

Déduction fiscale des charges sociales des aides à domicile

Réponse du ministère : Travail

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08828 posée par M. Edouard Le Jeune

Mise en place d'un salaire parental

Réponse du ministère : Famille

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09583 posée par M. Serge Mathieu

Mesures en faveur des familles monoparentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1990
Pertinence