Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconnaissance de la vie associative

Réponse du ministère : Sécurité sociale

17/07/1986
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Jacques Pelletier

Associations d'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08196 posée par M. Louis Souvet

Activité des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1987
Pertinence
Question n° 10211 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Limites géographiques de contrats signés avec une association intermédiaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1988
Pertinence
Question n° 02419 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Mesures en faveur du maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03075 posée par M. Michel Souplet

Difficultés des employeurs d'aides ménagères

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/01/1989
Pertinence
Question n° 09131 posée par M. Jean Cluzel

Paiement des charges salariales par les associations

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09484 posée par M. Louis Mercier

Paiement des charges sociales par les associations

Réponse du ministère : Solidarité

26/04/1990
Pertinence
Question n° 12463 posée par M. Louis Perrein

Gestion des associations partenaires de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1990
Pertinence
Question n° 18844 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence