Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 01223 posée par M. René Tinant

    Développement des associations de jeunesse en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon

    Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04408 posée par M. Raymond Poirier

    Charges fiscales et sociales de l'emploi associatif

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04805 posée par M. Daniel Percheron

    Simplification des formalités administratives: cas des associations de jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04965 posée par M. André Meric

    Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05443 posée par M. Michel Manet

    Statut du travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06295 posée par M. Maurice Blin

    Financement des postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06828 posée par M. Gérard Delfau

    Rôle des fédérations d'associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07855 posée par M. Robert Calméjane

    Célébration du 100 ème anniversaire du Souvenir français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06601 posée par M. Pierre Schiele

    Cotisations sociales des animateurs de mouvements de jeunes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible