Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 20157 posée par M. Michel Esneu

    Prise en charge des cures médicalisées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19388 posée par M. Philippe Richert

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19341 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19022 posée par M. Gilbert Chabroux

    Prise en charge des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18849 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18910 posée par M. Jacques Legendre

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18917 posée par M. Hubert Falco

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18698 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des cures thermales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17174 posée par M. André Vézinhet

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne