Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06268 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04602 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins dispensés dans un autre pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02554 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02484 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins dispensés dans un autre pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

Remboursement des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence