Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 08348 posée par Mme Florence Lassarade

Reste à charge subi

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08035 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Suppression du remboursement différencié pour les opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07689 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Compléter le « 100 % santé » pour éviter tout reste à charge

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07623 posée par M. Antoine Lefèvre

« 100 % santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07510 posée par M. Jackie Pierre

Réforme du « reste à charge zéro »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07520 posée par M. Alain Schmitz

Dispositif du 100 % santé en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05117 posée par Mme Pascale Bories

Réforme du « reste à charge 0 »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04972 posée par M. Jean-Marc Boyer

Optique et reste à charge zéro

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04974 posée par M. Laurent Duplomb

Optique et reste à charge zéro

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04994 posée par M. Alain Joyandet

Réforme du « reste à charge 0 » en matière d'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence