Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 33728 posée par M. Bernard Joly

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33426 posée par M. Jean-Marie Rausch

Financement des actions menées par les comités départementaux de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

31/05/2001
Pertinence
Question n° 33080 posée par Mme Anne Heinis

Financement de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33152 posée par M. Henri d'Attilio

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33162 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Politique de prévention de l'alcoolisme en Bretagne

Réponse du ministère : Santé

17/05/2001
Pertinence
Question n° 32981 posée par M. Philippe Nogrix

Situation des comités départementaux de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32985 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence
Question n° 33036 posée par M. Adrien Gouteyron

Actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32732 posée par M. Jean Arthuis

financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32598 posée par M. Henri Le Breton

Financement de la politique de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

19/04/2001
Pertinence