Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

    Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06467 posée par M. Yves Détraigne

    Situation alarmante des covid longs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06128 posée par M. Pierre Charon

    Vente de faux arrêts maladie sur internet

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05736 posée par Mme Annick Jacquemet

    Prise en charge des patients atteints de « covid long »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05009 posée par Mme Sabine Drexler

    Publication des décrets d'application sur le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04555 posée par M. François Bonneau

    Reconnaissance des covid longs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03229 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02183 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01513 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Calcul du droit aux indemnités journalières pour les saisonniers

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible